Lorsque vous achetez des images sur cd-roms ou directement sur notre banque d'images,

VOUS POUVEZ LES UTILISER :

• Publicité et promotion : annonces presse, brochures, présentations, plaquettes, affiches, cartes de visite, affichage dans foires et expositions, présentoirs,calendriers, cartes, tee-shirts... (sauf produits destinés à la revente tels que : cartes postales, posters, timbres, télécartes).

• Multimedia et sites internet : 380 X 380 pixels maximum pour sites internet et autres applications on line, 600 X 800 pixels maximum pour cd-roms et autres applications off line

• Edition : illustrations dans magazines et livres,

• Packaging : jackets cd et cassettes audio et vidéo, couverture de livres, emballages périssables (alimentaire, matériel, sacs plastiques) sauf emballages payants.

• Audiovisuel : habillages de chaînes TV et programme, vidéos, spots publicitaires.

ATTENTION : Toutes les photos utilisées doivent impérativement être accompagnées de la mention : "© PACIFIC-IMAGE"
(par application des dispositions des articles L 121-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle).


VOUS NE POUVEZ PAS LES UTILISER :

• Transférer les droits d’utilisation des images.
• Copier ou distribuer des copies des cd-roms, leur documentation et leur emballage.
• Faire des copies d’une image, quelle que soit la forme : digitale, imprimée, photographiée ou autres, à l’exception des droits d’utilisation (voir plus haut) que vous avez acquis pour cette image.
• Partager, louer, distribuer (notamment sur serveur) ou sous-licencier une image ou un cd-rom (ou les droits d’utilisation de l’image) à quiconque quel qu’en soit le but.
• Une image ne peut être utilisée pour un produit destiné à la revente et dont l'image constitue l'intérêt principal tel que : carte postale, poster, livre de photos, timbre, télécarte...(contactez Pacific-image pour une licence complémentaire)
• Vous prenez l'entière responsabilité de l'utilisation que vous pourriez faire des images et qui nécessiteraient des autorisations particulières de tiers, en raison de droits de propriété industrielle, littéraire et artistique ou en raison de droits de la personnalité qui pourraient être revendiqués et qui sont exclus de la présente licence.
• La duplication sous n’importe quelle forme, et la distribution (notamment la distribution sur serveur) sont interdites.
• Tout usage pornographique ou immoral, diffamatoire ou illégal de quelque manière que ce soit est interdit, même si l’image est modifiée par des retouches de n’importe quelle sorte ou si des éléments sont ajoutés.
• Vous ne pouvez recadrer l’image d’une personne contenue dans une photographie originale représentant plus de quatre personnes pour l’utiliser individuellement.